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Perspective

Pourquoi le rôle de Will Smith dans Commotion est important pour les assureurs

February 15, 2016| By Emmanuel Brouquier | P/C General Industry | Français | English | Deutsch

Region: Europe

Dans Commotion, l'acteur Will Smith incarne un médecin légiste qui s’attaque à la National Football League (NFL) aux États-Unis lorsqu'elle essaie de faire disparaître ses recherches sur les lésions cérébrales subies par les joueurs professionnels de football américain. Le film met en lumière la discussion sur la commotion cérébrale l'un des types de traumatismes cranio-cérébraux (TCC) les plus courants dans le sport.

Tout comme le film qui vient de traverser l'Atlantique, le débat sur les commotions cérébrales dans le sport est arrivé en Europe. Ce blog se concentre sur la situation en France et se penche sur ce sujet, les mesures de prévention prises jusqu'à présent et la manière dont la responsabilité est traitée.

Principes de l'évaluation des blessures à la tête (HIA) 

  • Tous signes clairs ou suspects ou tous symptômes de commotion cérébrale DOIT entraîner un retrait immédiat et permanent du joueur
  • Si les signes ou symptômes de commotion cérébrale ne sont pas clairs, le joueur peut être retiré pour une HIA (évaluation de 10 minutes effectuée en dehors du terrain). L'HIA ne diagnostique pas une commotion cérébrale, elle identifie une commotion cérébrale soupçonnée
  • Tout joueur chez lequel on soupçonne une commotion cérébrale après une évaluation sur le terrain soutenue par l'HIA est retiré définitivement du match
  • Tout joueur qui passe une HIA (quel que soit le résultat) doit procéder à une autre évaluation clinique soutenue par la SCAT 3 immédiatement après le match et une nouvelle fois après 36 à 48 heures ; c'est durant cette période que le diagnostic est émis
  • Tout joueur souffrant d'une commotion cérébrale doit passer un protocole de retour au jeu supervisé et progressif pour gérer un retour en toute sécurité dans la compétition 

 

Source: http://www.worldrugby.org/news/70796.

Certains sports sont devenus extrêmement physiques et les observateurs ont remarqué une hausse des TCC. En 2008, lors de la 3e Conférence internationale sur les commotions cérébrales dans le sport qui s'est tenue à Zurich, la commotion cérébrale a été définie comme « un processus physiopathologique complexe touchant le cerveau– provoqué par des forces biomécaniques traumatiques ».1 Plusieurs chercheurs ont montré que les commotions cérébrales peuvent être causées « par un coup porté à la tête, au visage, au cou ou ailleurs sur le corps avec une force d'impulsion transmise à la tête ». Cependant, aucun des résultats n'a démontré que les commotions cérébrales répétées ou les chocs à l'intensité sub-commotionnelle pouvaient conduire à l'encéphalopathie traumatique chronique (ETC), une maladie dégénérative du cerveau qui ne peut être diagnostiquée que post mortem. La question demeure quant à l'existence d'un lien de causalité entre les commotions cérébrales et des maladies neurodégénératives, telles que la maladie d'Alzheimer et de Parkinson.

Depuis plus de 10 ans, en raison de l'augmentation de la couverture médiatique des sports, des millions de téléspectateurs ont vécu en direct les chutes et accidents choquants des athlètes. De nombreux sports populaires en Europe tels que le rugby, le football, la boxe, le cyclisme et les sports de combat impliquent un contact et le risque de chutes. Le risque s'est également accru en raison de l'augmentation considérable de la fréquence des jeux : plus de matchs sont joués en raison des tournois nationaux, européens et internationaux.

En 2012, l'International Rugby Board (l’actuel World Rugby) a établi un protocole sur les lésions traumatiques pour protéger les joueurs qui ont subi des commotions pendant les matchs. Le protocole d'évaluation des blessures à la tête a été renforcé en 2014 et adopté en août 2015.2 World Rugby a également mis en ligne sur son site Internet une page sur la Commotion cérébrale afin de fournir divers conseils et mesures de prévention.3 Le fait que l'information soit disponible dans 8 langues souligne l'importance de ce sujet.

De nombreuses ressources en ligne expliquent comment gérer et prévenir les commotions cérébrales notamment des vidéos qui fournissent des informations sur le protocole et l'équipement. Malheureusement, il n’existe aucune preuve indiquant clairement que les mesures actuelles de protection peuvent prévenir les commotions cérébrales.

En France, le Dr. Jean François Chermann, neurologue éminent, souligne dans divers articles l'importance de faire un scanner du cerveau après la mort d'un joueur pour établir un lien entre les commotions cérébrales et l'ETC.4,5 Selon Chermann, dans certains cas, il se pourrait que la maladie se serait déclenchée même sans la blessure, mais le traumatisme dû au sport pourrait l'avoir activée. Il est envisageable aussi que la consommation de drogue ou d’alcool, ou d'autres maladies, puisse également contribuer au développement de l’ETC, mais ces facteurs sont rarement mentionnés dans les publications récentes.

Aux États-Unis, de nombreux ex-joueurs de la NFL ont fait don de leur cerveau à la science après leur mort afin de diagnostiquer l'ETC. Prochainement, mes collègues Jeffrey Weisel et Charlie Kingdollar se pencheront, dans un blog sur la responsabilité de l’école aux Etats-Unis dans le cas de commotions cérébrales d’athlètes étudiants).

Du point de vue du droit français, la responsabilité dans un accident se baserait sur les dispositions du Code Civil (CC) :

  • La responsabilité pour un accident spécifique durant un jeu ou un entraînement pourrait être déterminée sur la base de l'article 1384 al.1 du CC.
  • La négligence du fonctionnaire d'un club ou d'une fédération pourrait être établie sur la base de l'article 1384 al.5 du CC.

 

En vertu de ces dispositions, la responsabilité d’un club ne peut être établie que dans les circonstances suivantes:

  • L'accident est dû à un incident spécifique.
  • L'accident peut être attribué à l'un des joueurs (même s'il ne peut pas être identifié).
  • Une règle a été violée.

 

Les dispositions indiquent également la responsabilité éventuelle dans d'autres circonstances :

  • Un médecin ou un arbitre n'applique pas le protocole standard.
  • Un arbitre n'arrête pas le jeu ou un entraîneur ne remplace pas un joueur victime d'une lésion traumatique.

 

Dans les deux cas ci-dessus, la police d'assurance du club, de la fédération ou du médecin pourrait certainement entrer en jeu.

En cas de maladie, les joueurs pourraient affirmer que les commotions cérébrales répétées ou les coups post-commotionnels seraient la cause de leur maladie. Il est toutefois difficile d'établir un lien direct avec un accident spécifique tant que les chercheurs ne sont pas encore en mesure de déterminer la cause exacte sur une personne en vie ; et actuellement l'ETC ne peut être diagnostiquée qu'après la mort.

Gen Re est en train d'analyser l'évolution de la question sur différents marchés et d'évaluer les éventuelles conséquences pour le secteur des assurances. Ce qui ne fait aucun doute, aussi bien pour les assureurs que pour les athlètes, c'est que la prévention doit toujours faire partie du jeu afin de réduire le nombre d'accidents et leurs conséquences.

 

Sources
  1. Déclaration de consensus sur la commotion dans le sport : la 3e Conférence internationale sur les commotions cérébrales dans le sport qui s'est tenue à Zurich, en novembre 2008, & 4e la conférence, 2012.
  2. http://www.worldrugby.org/news/70796.
  3. http://playerwelfare.worldrugby.org/concussion.
  4. Ça devient limite, L’Equipe, April 3, 2013. http://www.lequipe.fr/explore/rugby-jeu-de-massacre/pdf/CHAP00-ARTICLE.pdf.
  5. « Rugby, jeu de massacre », L’Equipe, December 15, 2013. http://www.lequipe.fr/explore/rugby-jeu-de-massacre/.

 

 

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